L’IA et le droit d’auteur : un bon mélange ?

Aujourd’hui et de plus en plus, l’Intelligence artificielle pose la question du droit d’auteur dans de nombreux domaines. Récemment, c’est concernant les IA génératives d’images que la question s’est posée. Dans ce cas, l’IA peut-elle être créditée du droit d’auteur, ou bien la personne ayant donné les ordres à l’IA ou encore l’éditeur de la solution elle-même?

En réalité, la question a été tranchée aux Etats-Unis où il a été décidé que sans intervention originale d’un humain sur une œuvre, alors le droit d’auteur ne s’appliquait pas. Même si ce n’est pas tranché, la France risque de prendre la même voie.

Le droit d’auteur protège l’expression de la personnalité, de l’histoire, de la sensibilité et de l’intellect d’un auteur. Les idées, styles ou techniques ne sont pas protégés. Une IA peut donc mimer un artiste par son apprentissage de ses œuvres, mais étant dépourvu des qualités d’un auteur humain, sa production ne peut être protégée. En revanche, il est possible que des formats hybrides existent, quand un auteur retouche et apporte sa patte à une œuvre, initialement générée par une IA. Les conditions et limites seront à fixer.

Avec l’intégration de plus en plus d’IA dans les DAM, on peut poser la question de la manière de prendre en charge le droit d’auteur dans ces logiciels et les services que rendent vraiment ces IA.

L’IA au sein du DAM

Depuis la création d’Ephoto Dam en 2008, les fonctionnalités permettant aux professionnels de gérer le droit d’auteur étaient déjà présentes au sein du logiciel. Pour une utilisation professionnelle des images, il était impérieux d’avoir la possibilité d’associer le droit d’auteur aux médias, mais aussi les mentions de droit à l’image, avec les personnes représentées, l’ajout de contrat de cession de droit ou les autorisations de droits à l’image.

Avec le temps, Ephoto Dam a également géré de façon intuitive les droits d’auteurs associés à une œuvre représentée sur un média en plus des droits associés au média lui-même, ce qui facilite la mise en œuvre de l’outil auprès des organismes qui gèrent des collections. Avec l’IA, notamment grâce à la reconnaissance faciale, le droit à l’image est devenu plus simple à administrer, le logiciel aidant à reconnaître les personnes connues et détecter les personnes encore inconnues du système.

L’IA a également été intégrée au DAM pour l’indexation automatique par reconnaissance d’image. Le but était louable, à savoir aider les iconographes et documentalistes à gérer les flux entrants de médias de plus en plus importants. Cependant, la méthode a montré ses limites, notamment à cause d’une connaissance trop généraliste et donc une indexation trop superficielle des sujets d’une image.

En effet, les professionnels utilisant un DAM manipulent assez rarement des images d’illustration généralistes. Ils sont spécialistes d’un domaine en particulier et s’ils ne produisent pas tous une indexation de qualité scientifique, ils ont toutefois besoin d’un niveau de détail et de description qu’une IA généraliste est incapable de fournir. De même, le DAM intègre à présent les IA génératives d’images. L’intérêt au-delà de l’effet waouh de ces IA reste limité.

Générer une image pour produire un brief auprès des ses équipes, qui iront ensuite produire les images définitives peut être vu comme un plus. On peut toutefois poser la question du rôle du DAM et si c’est à lui de fournir ce type de service. L’une des pistes plus prometteuse pour les auteurs est en revanche la reconnaissance de leurs images. Par exemple, c’est pouvoir demander au DAM de retrouver sur Google Images si des images ont été diffusées, sur quelles plateformes et de certifier qu’il s’agit bien d’un format extrait du DAM, via des filigranes invisibles (stéganographie) ou des clés cryptées intégrées aux médias.

DAMIA Lab et le droit d’auteur

Créé par Einden et l’institut de recherche XLIM (Université de Poitiers, CNRS, ANR), DAMIA Lab est le premier Laboratoire Commun (LabCom) dédié au DAM. Le laboratoire travaille à la création d’IA dédiée à la gestion des médias qui s’adapte automatiquement à une base client. Comme nous l’avons vu, l’intérêt de l’indexation automatique est de pouvoir s’appuyer sur un corpus spécialisé et non sur des images généralistes.

Un exemple : le but d’un dédoublonnage est de pouvoir choisir le niveau de similarité en fonction de son dépôt de médias et de son contexte. Est-ce que l’on dédoublonne les rafales ou non (dans le cadre d’un portrait studio oui, dans le cadre du geste d’un sportif non), est-ce que l’on dédoublonne en cas de différences de colorimétries ou non ? Autant de questions qui démontrent que le service ne pourra être rendu qu’en s’appuyant sur un corpus spécialisé géré par un expert comme l’iconographe ou le documentaliste, ce qui valide la démarche du laboratoire, qui appuie sa réflexion et ses recherches sur cette notion de corpus.

Concernant le droit d’auteur et les IA génératives dans le DAM, il est à ce jour peu probable qu’un musée ou un gestionnaire de collections ait besoin de générer des images “dans le style de”. Leur vocation est justement de transmettre un patrimoine véritable et crée de la main d’un humain dont on touche la personnalité à travers son œuvre. Pour les photographes des évènements d’une collectivité, peu de chance aussi qu’on ait besoin de générer des images inspirées de leur production de reportages, qui couvrent l’actualité de leur structure.

Une plus grande menace sur le droit d’auteur des IA génératives est peut être la masse de contenus médias ininterrompue qui ne permettent plus aux professionnels de la documentation de gérer pleinement et sereinement la propriété intellectuelle, les ayants droits et les personnes représentées. L’IA doit donc apporter son aide à l’expert, en reconnaissant les personnes, en reconnaissant les différentes œuvres qui apparaissent sur une image ou encore en facilitant le travail de qualification des contenus.

En tant qu’acteur majeur de l’IA appliquée au DAM, Einden et sa solution Ephoto Dam continuent d’interroger toutes les avancées formidables de l’IA pour toujours rendre le meilleur service possible aux Digital Assets Managers. C’est dans cette démarche que s’inscrit DAMIA Lab et les futures fonctionnalités qui y seront produites.